Adresse postale

CynOccitan
Maxime Lullier
500 chemin du sablasou, appartement A16
34170 Castelnau le Lez


Téléphone

06 52 66 45 17


Email

[email protected]


Statuts

Forme Juridique : Auto entreprise
SIRET 751751199-00017


Responsable de la publication

Maxime Lullier


Hébergeur

Online.net


Conditions générales d'utilisation du site

Accès au service

Le site «cynoccitan.com» est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que se soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

«CynOccitan» se réservent le droit de refuser l'accès au site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation. «CynOccitan» ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

«CynOccitan» se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément du réseau ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.


Limite de responsabilité

Les informations diffusées sur le site «cynoccitan.com» proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, «cynoccitan» ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.


Force majeur

La responsabilité du site «cynoccitan» ne pourra être engagée en cas de force majeur ou de faits indépendants de sa volonté.


Droit applicable et juridiction compétente

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour de site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seul les tribunaux français du ressort de la cours d’appel de Paris sont compétents.